Après l'eau de pluie, la France pourrait taxer les rivières




Le gouvernement français envisage de taxer tous les propriétaires de terrains sur lesquels coule une rivière ou un cours d’eau, rapporte le site Wikiagri.fr

Les agriculteurs seraient les plus impactés par cette mesure, mais la taxe s’appliquerait aussi aux particuliers qui ont un jardin traversé par une rivière. 

La taxe serait annuelle et les propriétaires concernés paieraient 50 centimes par mètre linéaire de cours d’eau. 


Elle servirait à contribuer au financement de l'ONEMA, l’office national de l'eau et des milieux aquatiques. 

Certains agriculteurs ont déjà indiqué qu'ils ne paieront pas la taxe. Il est assez fréquent pour les agriculteurs d’avoir 200 mètres de rivière en bordure de leurs champs, ce qui implique une taxe d’une centaine d’euros… Alors qu’ils sont déjà tenus d’en assurer l’entretien pour assurer la libre circulation des eaux.

En Avril, on avait déjà appris que la ville française de Douai avait l’intention de taxer certains propriétaires sur l'eau de pluie

La ville dispose de cette possibilité en vertu d’une loi qui a été approuvée en Juillet 2011. Elle espère lever ainsi 750.000 euros par an, soit environ 25% du coût total du traitement des eaux pluviales pour la communauté d’agglomération du Douaisis. 

La taxe est calculée en fonction de la superficie totale des surfaces « imperméables ». Celles-ci correspondent aux surfaces des bâtiments qui bloquent l’eau de pluie et ne lui permettent pas d’imprégner les sols, comme les toitures et les terrasses. La taxe correspondante est plafonnée à un euro par mètre carré.

Source : express.be

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